Droits dérivés

Droits dérivés

Droits dérivés droits perçus par une firme sur l'exploitation de son logo ou sur des produits annexes à son activité principale ; se dit aussi de droits à pension nés des cotisations d'un assuré et qui bénéficient à son conjoint lorsque l'assuré décède (exemple : pension de réversion).

Encyclopédie Universelle. 2012.

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